Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les ventes de services et de produits effectuées par RS Simulation (ci-après "la Société") à Monaco, que ce soit au showroom ou via le site internet www.rssimmonaco.com (ci-après "le Site"). En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Services et Produits

RS Simulation propose les services et produits suivants :

• Sessions de pilotage sur simulateurs de conduite développés par des pilotes et ingénieurs issus du sport automobile. Trois types de sessions sont disponibles :

o Hotlap : 1 Token

o Head to Head : 2 Tokens

o GP : 4 Tokens

• Packs de Tokens (8 et 16) vendus uniquement en boutique. Les Tokens permettent aux joueurs de réserver des sessions à l'avance avec des prix dégressifs.

• Volants et pédales vendus en boutique.

• Merchandising, incluant des t-shirts, vendu en boutique.

3. Commande et Réservation

3.1. Processus de Commande : Les commandes de services et de produits peuvent être effectuées en ligne sur le Site ou directement au showroom. Le client doit fournir les informations nécessaires à la réalisation de la commande.

3.2. Confirmation de Commande : Toute commande est confirmée par un email de confirmation envoyé au client. Cette confirmation vaut acceptation de la commande et validation de la transaction.

3.3. Réservation de Groupes et Événements Privés : Pour les réservations de groupes ou d'événements privés, veuillez nous contacter à l'adresse email suivante : camille@rssimmonaco.com.

4. Tarifs et Paiement

4.1. Tarifs : Les prix des services et produits sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

4.2. Paiement : Le paiement est exigible à la commande. Les méthodes de paiement acceptées incluent les cartes de crédit, les cartes de débit, les paiements en espèces et Carlo. Les chèques ne sont pas acceptés. Le paiement sécurisé en ligne est assuré par Stripe.

4.3. Facturation : Une facture est émise pour chaque commande. Lors des commandes en ligne, la facture est envoyée par email avec la confirmation de commande. Pour les achats en boutique, une facture est remise en main propre. Les factures ne sont pas disponibles dans l'espace client du Site.

5. Annulation et Remboursement

5.1. Annulation de Réservation : Les annulations de réservation doivent être effectuées au moins 24 heures avant l'heure prévue de la session pour obtenir un remboursement complet. Les annulations effectuées moins de 24 heures à l'avance ne donneront lieu à aucun remboursement.

5.2. Droit de Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les services déjà exécutés ou commencés avec l'accord du client.

5.3. Modalités de Remboursement : Les remboursements seront effectués dans un délai de 14 jours suivant la réception de la demande d'annulation ou de rétractation, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

6. Utilisation des Simulateurs

6.1. Conditions d'Accès : L'accès aux simulateurs est réservé aux personnes âgées de 14 ans et plus, avec la présence obligatoire d'une personne majeure pour les mineurs.

6.2. Sécurité : Les simulateurs de RS Simulation sont du matériel professionnel utilisé par des pilotes professionnels, avec un retour de force conséquent sur le volant. Cela peut être dangereux pour les enfants ou en cas de mauvaise utilisation. Les utilisateurs doivent suivre toutes les instructions de sécurité fournies par le personnel de la Société. Toute utilisation imprudente ou dangereuse des simulateurs peut entraîner l'expulsion immédiate sans remboursement.

7. Livraison

RS Simulation n'offre pas de service de livraison standard. Les livraisons peuvent être organisées au cas par cas et seront aux frais du client. Veuillez nous contacter pour discuter des options de livraison.

8. Responsabilité

8.1. Exclusion de Responsabilité : La Société ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des simulateurs ou de l'impossibilité d'utiliser les services proposés.

8.2. Force Majeure : La Société ne pourra être tenue responsable de tout manquement à ses obligations résultant d'un événement de force majeure, incluant, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les incendies, les grèves, les conflits sociaux, les pandémies et les interruptions des services de télécommunications.

9. Propriété Intellectuelle

9.1. Contenu du Site : Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, logos et graphiques, sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite est strictement interdite.

9.2. Logiciels et Technologies : Les logiciels et technologies utilisés dans les simulateurs sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être copiés, modifiés ou utilisés sans l'accord écrit de la Société.

10. Données Personnelles

10.1. Collecte de Données : La Société collecte et traite des données personnelles des clients dans le cadre de la gestion des commandes et de l'utilisation des simulateurs. Ces données sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le Site.

10.2. Droits des Clients : Conformément à la législation en vigueur, les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, les clients peuvent contacter la Société à l'adresse email suivante : contact@rssimmonaco.com.

11. Modification des CGV

La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Les clients sont invités à consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

12. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit monégasque. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Monaco.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez contacter la Société à l'adresse suivante : contact@rssimmonaco.com.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par RS Simulation (ci-après "la Société") dans son showroom situé à Monaco et sur son site internet www.rssimmonaco.com (ci-après "le Site"). En utilisant les services de la Société, vous acceptez les présentes CGU sans réserve.

2. Description des Services

RS Simulation propose des sessions de simulation de course, la location de simulateurs et l'accès à divers événements et expositions. Les utilisateurs peuvent réserver des sessions via le Site ou directement au showroom.

3. Réservation et Paiement

3.1. Réservation : Les réservations de sessions de simulation peuvent être effectuées en ligne sur le Site ou directement au showroom.

3.2. Paiement : Le paiement des sessions de simulation et des services annexes doit être effectué avant le début de la session. Les méthodes de paiement acceptées incluent les cartes de crédit, les cartes de débit, les paiements en espèces et Carlo. Les chèques ne sont pas acceptés.

3.3. Annulation : Les annulations doivent être effectuées au moins 24 heures avant l'heure prévue de la session pour obtenir un remboursement complet. Les annulations effectuées moins de 24 heures à l'avance ne donneront lieu à aucun remboursement.

4. Utilisation des Simulateurs

4.1. Conditions d'Accès : L'accès aux simulateurs est réservé aux personnes âgées de 14 ans et plus, avec la présence obligatoire d'une personne majeure pour les mineurs.

4.2. Sécurité : Les simulateurs de RS Simulation sont du matériel professionnel utilisé par des pilotes professionnels, avec un retour de force conséquent sur le volant. Cela peut être dangereux pour les enfants ou en cas de mauvaise utilisation. Les utilisateurs doivent suivre toutes les instructions de sécurité fournies par le personnel de la Société. Toute utilisation imprudente ou dangereuse des simulateurs peut entraîner l'expulsion immédiate sans remboursement.

4.3. État de Santé : Les utilisateurs doivent être en bonne santé physique et mentale pour utiliser les simulateurs. La Société ne saurait être tenue responsable des accidents ou incidents résultant de l'utilisation des simulateurs par des personnes ayant des problèmes de santé.

5. Propriété Intellectuelle

5.1. Contenu du Site : Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, logos et graphiques, sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite est strictement interdite.

5.2. Logiciels et Technologies : Les logiciels et technologies utilisés dans les simulateurs sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être copiés, modifiés ou utilisés sans l'accord écrit de la Société.

6. Données Personnelles

6.1. Collecte de Données : La Société collecte et traite des données personnelles des utilisateurs dans le cadre de la gestion des réservations et de l'utilisation des simulateurs. Ces données sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le Site.

6.2. Droits des Utilisateurs : Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter la Société à l'adresse email suivante : contact@rssimmonaco.com.

7. Responsabilité

7.1. Exclusion de Responsabilité : La Société ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des simulateurs ou de l'impossibilité d'utiliser les services proposés.

7.2. Force Majeure : La Société ne pourra être tenue responsable de tout manquement à ses obligations résultant d'un événement de force majeure, incluant, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les incendies, les grèves, les conflits sociaux, les pandémies et les interruptions des services de télécommunications.

8. Modifications des CGU

La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit monégasque. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Monaco.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter la Société à l'adresse suivante : contact@rssimmonaco.com.

Politique de Confidentialité de RS Simulation

1. Introduction

RS Simulation (ci-après "la Société") s'engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité explique comment RS Simulation collecte, utilise, stocke et protège vos données personnelles lorsque vous utilisez ses services, visitez son showroom à Monaco ou accédez à son site internet www.rssimmonaco.com (ci-après "le Site").

2. Données Personnelles Collectées

RS Simulation collecte les données personnelles suivantes :

• Nom

• Prénom

• Email

• Téléphone

• Nationalité

• Âge

• Genre

RS Simulation ne collecte pas de données sensibles.

3. Méthodes de Collecte

RS Simulation collecte vos données personnelles de deux manières :

• Via son site de réservation et de paiement en ligne.

• En boutique, lors de la création de votre profil.

4. Objectifs de la Collecte

Vos données personnelles sont collectées pour les raisons suivantes :

• Traitement des commandes et réservations.

• Création de profils de joueurs pour les simulateurs de RS Simulation.

• Satisfaction client, via l'envoi de questionnaires, newsletters, invitations à des événements, etc.

5. Consentement

En fournissant vos données personnelles, vous consentez à leur collecte et utilisation conformément à cette politique de confidentialité. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en contactant RS Simulation à l'adresse email suivante : contact@rssimmonaco.com.

6. Partage des Données

RS Simulation ne partage pas vos données personnelles avec des tiers.

7. Stockage et Sécurité des Données

Vos données personnelles sont stockées sur les serveurs sécurisés de RS Simulation. RS Simulation utilise des contrôles d'accès et des techniques de chiffrement pour protéger vos informations contre tout accès non autorisé.

8. Durée de Conservation

RS Simulation conserve vos données personnelles pendant une période maximale de cinq ans, conformément au code du travail.

9. Droits des Utilisateurs

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Accès

• Rectification

• Suppression

• Opposition

Pour exercer ces droits, veuillez contacter RS Simulation par email à l'adresse suivante : contact@rssimmonaco.com.

10. Utilisation des Cookies

RS Simulation n'utilise pas de cookies sur son site web.

11. Modifications de la Politique de Confidentialité

Toute modification de cette politique de confidentialité sera communiquée aux utilisateurs par email et publiée sur le site web de RS Simulation.

12. Réclamations

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à l'autorité de protection des données compétente.

13. Contact

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter RS Simulation à l'adresse suivante : contact@rssimmonaco.com.